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Séances du conseil
Ville de Rivière-du-Loup Séances du conseil
Les séances publiques sont l’occasion pour les citoyens d’apprendre ce qui se passe aux quatre coins de leur ville et de poser directement leurs questions aux élus sur des sujets liés à leurs fonctions. Vous êtes toujours les bienvenus !
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Calendrier des séances
Dernière modification : 12 avril, 2021Sauf exception, les séances publiques se tiennent les lundis soir à 20 h, aux deux semaines, à la salle du conseil de l’hôtel de ville (65, rue de l’Hôtel-de-Ville).
Attention!
Compte tenu des mesures sanitaires en vigueur, les séances du conseil se tiennent à huis clos, en visioconférence, jusqu'à nouvel ordre. Les citoyens sont toutefois invités à suivre les séances en direct à partir du site Web de la Ville, ou sur la chaîne MAtv (canal 609 des abonnés Vidéotron).
Notez qu'en tout temps, les citoyens qui ont des questions sont invités à les adresser directement au directeur général afin d'obtenir une réponse en bonne et due forme. Ces questions peuvent porter sur l'ordre du jour de la prochaine séance du conseil, sur une séance passée ou sur tout autre sujet d'intérêt qui concerne la Ville de Rivière-du-Loup. Vous pouvez adresser vos questions par courriel à l'adresse dg@villerdl.ca.
Prochaines rencontres
- Séance ordinaire lundi 12 avril 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 26 avril 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 10 mai 2021, 20 h
- Séance ordinaire mardi 25 mai 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 14 juin 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 28 juin 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 5 juillet 2021, 20 h
Calendrier des séances du conseil 2020
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Projets de règlement à adopter
Dernière modification : 11 octobre, 2018Vous trouverez ici les projets de règlement en attente d'une adoption officielle, lorsqu'il y en a. Pour consulter l’ensemble de la réglementation en vigueur, visitez la section des Règlements.
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Règlement d'urbanisme n° 2052-3 - Train semestriel
Dernière modification : 17 mars, 2021En vertu de l’arrêté 2020-033 du 7 mai 2020 et du décret 102-2021 du 5 février 2021 du gouvernement du Québec, le processus de signature de registre est remplacé jusqu’à nouvel ordre par un processus de demande de scrutin référendaire de 15 jours.
Vous trouverez donc ci-dessous les divers documents liés au Règlement numéro 2052-3 modifiant le Règlement de zonage numéro 1253, du 28 août 2000, afin d’ajuster la réglementation d’urbanisme dans le cadre du train semestriel. Si vous souhaitez être inscrit sur la liste référendaire, veuillez vous assurer de retourner le formulaire complété et signé conformément aux indications mentionnées à l’avis public et au formulaire.
Il est possible de contacter le Service du greffe et des affaires juridiques pour toute question ou demande liée au processus.
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Certificat des résultats d'une procédure de consultation
Dernière modification : 12 mars, 2021 -
Procès-verbaux des séances 2021
Dernière modification : 16 février, 2021 -
Procès-verbaux des séances 2020
Dernière modification : 17 février, 2020Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
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Procès-verbaux des séances 2019
Dernière modification : 8 février, 2019Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
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Procès-verbaux des séances 2018
Dernière modification : 15 février, 2018Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
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Procès-verbaux des séances 2017
Dernière modification : 15 février, 2018Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
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Regarder la séance du conseil en webdiffusion
Dernière modification : 25 novembre, 2019Pour assister à une séance publique en direct, branchez-vous ici à sa webdiffusion.
Les assemblées sont aussi télédiffusées sur la chaîne MAtv (canal 609 de Vidéotron).Si vous souhaitez plutôt écouter en différé une séance de la dernière année, cliquez ici.
Il est à noter que les vidéos sont mises en ligne généralement au cours de la journée suivant la séance.
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Visionner les séances précédentes
Dernière modification : 22 novembre, 2017Les diffusions des séances du conseil de la dernières année sont disponibles sur notre chaîne YouTube. Suivez le lien, puis sélectionnez la liste de lecture appropriée. Bon visionnement!
