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Séances du conseil
Ville de Rivière-du-Loup Séances du conseil

Les séances publiques sont l’occasion pour les citoyens d’apprendre ce qui se passe aux quatre coins de leur ville et de poser directement leurs questions aux élus sur des sujets liés à leurs fonctions. Vous êtes toujours les bienvenus !
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Calendrier des séances
Sauf exception, les séances publiques se tiennent les lundis soir à 20 h, aux deux semaines, à la salle du conseil de l’hôtel de ville (65, rue de l’Hôtel-de-Ville).
Attention!
Compte tenu des mesures sanitaires en vigueur, les séances du conseil se tiennent à huis clos, en visioconférence, jusqu'à nouvel ordre. Les citoyens sont toutefois invités à suivre les séances en direct à partir du site Web de la Ville, ou sur la chaîne MAtv (canal 609 des abonnés Vidéotron).
Notez qu'en tout temps, les citoyens qui ont des questions sont invités à les adresser directement au directeur général afin d'obtenir une réponse en bonne et due forme. Ces questions peuvent porter sur l'ordre du jour de la prochaine séance du conseil, sur une séance passée ou sur tout autre sujet d'intérêt qui concerne la Ville de Rivière-du-Loup. Vous pouvez adresser vos questions par courriel à l'adresse dg@villerdl.ca.
Prochaines rencontres
- Séance ordinaire lundi 12 avril 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 26 avril 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 10 mai 2021, 20 h
- Séance ordinaire mardi 25 mai 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 14 juin 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 28 juin 2021, 20 h
- Séance ordinaire lundi 5 juillet 2021, 20 h
Calendrier des séances du conseil 2020
Ordre du jour de la prochaine séance
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Projets de règlement à adopter
Vous trouverez ici les projets de règlement en attente d'une adoption officielle, lorsqu'il y en a. Pour consulter l’ensemble de la réglementation en vigueur, visitez la section des Règlements.
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Règlement d'urbanisme n° 2052-3 - Train semestriel
En vertu de l’arrêté 2020-033 du 7 mai 2020 et du décret 102-2021 du 5 février 2021 du gouvernement du Québec, le processus de signature de registre est remplacé jusqu’à nouvel ordre par un processus de demande de scrutin référendaire de 15 jours.
Vous trouverez donc ci-dessous les divers documents liés au Règlement numéro 2052-3 modifiant le Règlement de zonage numéro 1253, du 28 août 2000, afin d’ajuster la réglementation d’urbanisme dans le cadre du train semestriel. Si vous souhaitez être inscrit sur la liste référendaire, veuillez vous assurer de retourner le formulaire complété et signé conformément aux indications mentionnées à l’avis public et au formulaire.
Il est possible de contacter le Service du greffe et des affaires juridiques pour toute question ou demande liée au processus.
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Certificat des résultats d'une procédure de consultation
Dernière modification : 12 mars, 2021 -
Procès-verbaux des séances 2021
Procès-verbaux des séances 2021
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Procès-verbaux des séances 2020
Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
- Procès-verbal du 20 janvier 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 février 2020
- Procès-verbal du 10 février 2020
- Procès-verbal du 24 février 2020
- Procès-verbal du 16 mars 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 mars 2020
- Procès-verbal du 30 mars 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 avril 2020
- Procès-verbal du 20 avril 2020
- Procès-verbal du 4 mai 2020
- Procès-verbal du 19 mai 2020
- Procès-verbal du 8 juin 2020
- Procès-verbal du 22 juin 2020
- Procès-verbal du 6 juillet 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Procès-verbal du 24 août 2020
- Procès-verbal du 8 septembre 2020
- Procès-verbal du 21 septembre 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 octobre 2020
- Procès-verbal du 13 octobre 2020
- Procès-verbal du 26 octobre 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 2 novembre 2020
- Procès-verbal du 9 novembre 2020
- Procès-verbal du 23 novembre 2020
- Procès-verbal du 7 décembre 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 (Prévisions budgétaires)
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020
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Procès-verbaux des séances 2019
Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
- Procès-verbal du 21 janvier 2019
- Procès-verbal du 11 février 2019
- Procès-verbal du 25 février 2019
- Procès-verbal du 18 mars 2019
- Procès-verbal du 8 avril 2019
- Procès-verbal du 23 avril 2019
- Procès-verbal du 6 mai 2019
- Procès-verbal du 21 mai 2019
- Procès-verbal du 10 juin 2019
- Procès-verbal du 2 juillet 2019
- Procès-verbal du 12 août 2019
- Procès-verbal du 19 août 2019
- Procès-verbal du 3 septembre 2019
- Procès-verbal du 9 septembre 2019
- Procès-verbal du 16 septembre 2019
- Procès-verbal du 23 septembre 2019
- Procès-verbal du 15 octobre 2019
- Procès-verbal du 28 octobre 2019
- Procès-verbal du 11 novembre 2019
- Procès-verbal du 25 novembre 2019
- Procès-verbal du 9 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2019, 20 h
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2019, 20 h 30
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Procès-verbaux des séances 2018
Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
- Procès-verbal séance extraordinaire du 17 décembre 2018 de 21 h 14
- Procès-verbal séance extraordinaire du 17 décembre 2018 de 20 h (Prévisions budgétaires)
- Procès-verbal du 10 décembre 2018
- Procès-verbal du 26 novembre 2018
- Procès-verbal du 12 novembre 2018
- Procès-verbal du 22 octobre 2018
- Procès-verbal du 9 octobre 2018
- Procès-verbal du 24 septembre 2018
- Procès-verbal du 10 septembre 2018
- Procès-verbal séance extraordinaire du 27 août 2018
- Procès-verbal du 20 août 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 août 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juillet 2018
- Procès-verbal du 3 juillet 2018
- Procès-verbal du 26 juin 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 juin 2018 de 19 h
- Procès-verbal du 11 juin 2018
- Procès-verbal de correction du 4 juin 2018
- Procès-verbal du 28 mai 2018
- Procès-verbal de correction du 17 mai 2018
- Procès-verbal du 14 mai 2018
- Procès-verbal du 23 avril 2018
- Procès-verbal de correction du 17 avril 2018
- Procès-verbal du 9 avril 2018
- Procès-verbal de correction du 9 avril 2018
- Procès-verbal du 19 mars 2018
- Procès-verbal de correction du 16 mars 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 mars 2018 de 19 h
- Procès-verbal du 26 février 2018
- Procès-verbal du 12 février 2018
- Procès-verbal du 22 janvier 2018
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Procès-verbaux des séances 2017
Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
- Séance extraordinaire du 19 décembre 2017 à 16 h
- Séance extraordinaire du 18 décembre 2017 à 20 h 30
- Séance extraordinaire du 18 décembre 2017 à 20 h (budget)
- Séance ordinaire du 11 décembre 2017
- Séance ordinaire du 20 novembre 2017
- Séance ordinaire du 2 octobre 2017
- Séance extraordinaire du 14 septembre 2017
- Séance du 11 septembre 2017
- Séance du 21 août 2017
- Séance extraordinaire du 11 juillet 2017
- Séance du 3 juillet 2017
- Séance du 12 juin 2017 correction
- Séance du 12 juin 2017
- Séance du 23 mai 2017
- Séance du 8 mai 2017
- Séance du 24 avril 2017
- Séance du 10 avril 2017
- Séance du 3 avril 2017
- Séance du 20 mars 2017
- Séance du 9 mars 2017
- Séance du 27 février 2017
- Séance du 13 février 2017
- Séance du 23 janvier 2017
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Regarder la séance du conseil en webdiffusion
Pour assister à une séance publique en direct, branchez-vous ici à sa webdiffusion.
Les assemblées sont aussi télédiffusées sur la chaîne MAtv (canal 609 de Vidéotron).Si vous souhaitez plutôt écouter en différé une séance de la dernière année, cliquez ici.
Il est à noter que les vidéos sont mises en ligne généralement au cours de la journée suivant la séance.
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Visionner les séances précédentes
Les diffusions des séances du conseil de la dernières année sont disponibles sur notre chaîne YouTube. Suivez le lien, puis sélectionnez la liste de lecture appropriée. Bon visionnement!
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